Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rexel Foundation for a better energy future
REXEL DEVELOPPEMENT SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3993624
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023
Rexel Foundation for a better energy future de REXEL DEVELOPPEMENT à associé unique

Présentation de la marque Rexel Foundation for a better energy future

Déposée le 28 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL DEVELOPPEMENT à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rexel Foundation for a better energy future » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXEL DEVELOPPEMENT à associé unique domicilié(e) 193 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 172 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque Rexel Foundation for a better energy future a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rexel Foundation for a better energy future est expirée depuis le 28 mars 2023.

REXEL DEVELOPPEMENT à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : REXEL , REXEL , REXEL , REXEL , Energy 3.0 , Rexel Energy 3.0 , VOLTMAN , ELECTRUST , Energeasy , REDCO


REXEL DEVELOPPEMENT SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 193 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 480172840


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 28 août 2013 - Changement d'adresse n°607715 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Inscription le 23 septembre 2013 - Concession de licence n°609346 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine du développement et du progrès énergétiques, des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; études de marchés ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires ; expertise en affaires dans le domaine du développement et du progrès énergétiques, des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du développement et du progrès énergétiques, des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; études et recherches de marché dans le domaine du développement et du progrès énergétiques, des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; publication de texte publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; services de revues de presse ; parrainage et mécénat d'activités, notamment sportives et culturelles, à des fins publicitaires et commerciales ;

Collectes de fonds, collectes de bienfaisance, mécénat et parrainage financiers, collectes et distribution de dons aux associations et sociétés commerciales, subventions aux sociétés et associations pour la mise en place de projets dans le domaine du développement et du progrès énergétiques, des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; financement d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ; transactions financières ; constitution de fonds, constitution de capitaux ;

Education, formation dans le domaine du développement et du progrès énergétiques, des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) notamment organisation de remises de prix ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et de congrès ; organisation et conduite de manifestations pour la promotion et la reconnaissance d'associations ou de sociétés ayant pour objet le développement et le progrès énergétiques, le développement des énergies nouvelles, la protection de l'environnement, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable, l'aide aux populations par la solidarité, la diffusion de la culture ; production, projection et prêt de films, de documents audio-visuels ou sur tous supports ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; informations et conseils techniques dans le domaine de la production, la distribution d'énergie, la maîtrise et les économies d'énergie ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises légales et techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; recherche de partenariats (sans rapport avec la conduite des affaires) ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux et des déchets ; études de projets techniques dans le domaine de l'énergie ; conseils et consultations techniques sur la protection de l'environnement.